droit de passage
- fregate4
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- Inscription: 18 Mar 2008 23:45
droit de passage
:? bonjour mon voisin a son terrain enclavé et a un droit de passage sur mon terrain.Ce droit existe depuis 1928 et bien dillimité sur le plan.Mais il n'est plus utilisé depuis au moins 35 ans.Un constat d'huissier a été fait dans ce sens(des arbres ont poussés,des ronces aussi,un vieux grillages,niveaux différents entre les terrains).Bien entendu je ne peux et ne veux contester ce droit sur le fond.J e lui ait toujours dit qu'il pouvait passer quand il le voulait.Seulement je voudrait juste qu'il passe un peu plus loin(25 metres) que devant les baies vitrées de ma cuisine,salon et salle a manger.Un chemin a été aménagé à mes frais.Pour lui ce n'est pas le chemin le plus court mais pour moi ce serait le mieux.Puis-je le contraindre?Merci d'avance pour vos réponses.
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